Mentions Légales

En vigueur au 15/10/2020

 

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ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition et la direction de la publication du site www.naturofamily.net est assurée par Hélène Barruit, domiciliée 2 rue du sabotier, dont le numéro de téléphone est 06 71 73 80 23, et l'adresse e-mail helene.naturopathe43@gmail.com.

 

La personne est assujetie au RCS avec le numéro d'inscription 84322374400015

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L'hébergeur du site www.naturofamily.net est la Société wix, dont le siège social est situé au 40 port de Tel Aviv  99207  Tel Aviv Jaffa 71  Israël

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.naturofamily.net ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

ARTICLE 5 : Cookies

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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.naturofamily.net,  sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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